Conditions générales de vente
- Conditions générales de vente
- . Objet :
- Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre CoussiFixe et toute personne effectuant un achat (le “Client”) sur notre site.
- Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière de ces CGV.
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- . Produits :
- Les produits proposés sont ceux présentés sur le site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles.
- CoussiFixe se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits à tout moment.
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- . Prix :
- Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). CoussiFixe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
- Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.
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. Commande :
- Pour passer commande, le Client doit suivre le processus d’achat sur le site : sélection des produits, ajout au panier, saisie des informations de livraison et de paiement, puis validation.
- Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
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. Paiement :
- Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le site (carte bancaire, etc.). Les transactions sont sécurisées.
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- . Livraison :
- Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif lors de la commande. CoussiFixe ne pourra être tenu responsable des retards liés à des évènements hors de son contrôle (grève, incident logistique, force majeure).
- Les frais et modalités de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
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. Droit de rétractation et retours :
- Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
- Les modalités détaillées sont précisées dans notre Politique de retour et de remboursement.
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. Garanties :
- Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément à la loi applicable.
- En cas de défaut, contactez-nous pour organiser un remplacement ou remboursement.
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. Responsabilité :
- CoussiFixe ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, ou d’évènements indépendants de sa volonté (force majeure).
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. Données personnelles :
- Le traitement des données personnelles du Client est d'écrit dans notre Politique de confidentialité.
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. Propriété intellectuelle :
- L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, marque CoussiFixe) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
- Toute reproduction sans autorisation est interdite.
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. Modification des CGV :
- CoussiFixe se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
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. Droit applicable et litiges :
- Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans le pays d’exploitation de CoussiFixe.
- En cas de litige, le Client est invité à nous contacter en priorité pour trouver une solution amiable.
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Contact :
- Pour toute question relative aux présentes CGV :
- 📧hollomonsite@gmail.com